Mentions légales

Données nominatives

Crédit photos et responsable de publications
Jean-Marc Nermond - QuizzBox Solutions

51 rue des Courtiaux
63000 Clermont-Ferrand
Tél. +33(0)4.73.14.32.82
Fax. +33(0)4.73.14.32.83
Numéro SIREN : 801 398 504
Capital Social : 338 923€

Données nominatives

QuizzBox Solutions protège vos données personnelles.

A ce titre, ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL sous le numéro 1250136.

Conformément à l’article 27 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur est informé que les données personnelles qu’il communique, notamment en remplissant les formulaires présents sur le site pourront être transmises et exploitées par QuizzBox Solutions. L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition portant sur les données le concernant en écrivant à QuizzBox Solutions, dont l’adresse figure ci-dessous.


Droit de propriété intellectuelle

Le site web, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons,savoir-faire,dessins, graphismes et tout autre élément composant le site, sont la propriété exclusive de QuizzBoxSolutions.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site web de QuizzBox Solutions qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont la société QuizzBox Solutions est producteur. Les marques de QuizzBox Solutions, ainsi que les logos figurant sur le site, sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.

Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle, sauf accord préalable et écrit de QuizzBox Solutions.